Conditions Générales
1. Acceptation des conditions
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
2. Modifications des conditions
LOUVETEAU (Monsieur Mohamed Amine DIB) se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.
3. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la législation en vigueur et à ne pas causer de préjudice à l'image de LOUVETEAU ou de Monsieur Mohamed Amine DIB.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de LOUVETEAU (Monsieur Mohamed Amine DIB), sauf mention contraire.
5. Responsabilité
LOUVETEAU (Monsieur Mohamed Amine DIB) ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Protection des données personnelles
Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles conformément à la législation en vigueur. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.
8. Informations légales
- Nom commercial : LOUVETEAU
- Dirigeant : Monsieur Mohamed Amine DIB
- SIREN : 909 332 280
- SIRET : 909 332 280 00017
- Numéro de TVA : FR86909332280
- Date de création : 31 janvier 2022
- Activité (NAF / APE) : 6201Z — Programmation informatique
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse : 10 Impasse Bonifassi, 06000 Nice, France
9. Loi applicable
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.
Dernière mise à jour :
04 novembre 2025